Bien que la Cour suprême du Canada ait rendu sa décision dans l’affaire Stewart c. Pettie il y a 17 ans et dans l’affaire Jordan House Ltd. c. Menow il a près de 30 ans, la législation en matière de responsabilité de l’hôte demeure nébuleuse. Fondamentalement, elle stipule qu’un hôte commercial peut voir sa responsabilité engagée s’il néglige de prendre des mesures raisonnables pour prévenir tout dommage prévisible subi par des clients ou des tiers. Mais il existe une foule de relations aux délimitations plus ou moins claires entre les hôtes commerciaux et les hôtes sociaux, notamment en ce qui a trait à l’existence générale d’une obligation et à la portée de la norme de diligence selon les circonstances. L’une de ces relations réside entre un employeur et ses employés. Si l’examen de la responsabilité éventuelle des parties repose lourdement sur les faits, l’étude de la jurisprudence fournit tout de même un aperçu de la façon dont les tribunaux jugent habituellement ces requêtes.

Le présent article traite de l’évolution des décisions en matière de responsabilité de l’hôte en se concentrant tout particulièrement sur les relations entre employeur et employés. Bien que peu de jugements examinent spécialement la responsabilité de l’employeur au cours d’activités sociales liées à l’emploi, les décisions récentes fournissent quelques indications quant à l’existence d’une obligation de diligence et à la portée de la norme de diligence.

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