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Ne soyez pas grincheux au sujet de l’appel d’une décision de première instance défavorable!

November 14, 2014

La Cour d’appel de la Colombie-Britannique adopte une approche interventionniste à l’égard d’une conclusion en lien avec la norme de diligence dans l’affaire Agar c. Weber.

Dans l’affaire Agar c. Weber2014 BCCA 297, la Cour d’appel de la Colombie-Britannique a tenu compte de l’interaction entre la responsabilité des occupants selon l’ancienne common law intitulée Occupiers Liability Act (« OLA ») et la négligence en common law. L’insuffisance des motifs présentés lors du procès devant jury a joué un rôle central dans la décision de la Cour.

Les faits de la cause étaient simples. Le demandeur, Dr Agar, et les défendeurs, les Webers, étaient voisins. La propriété des défendeurs se situait sur l’eau. Un appareil artisanal de décorticage de crabe fabriqué par M. Weber était fixé sur leur quai (l’« appareil »). L’appareil se composait de deux pièces de métal soudées ensemble en forme de « T », dont une des bordures s’étendait d’un quart de pouce au-delà du quai (la « bordure extérieure »). La bordure extérieure comprenait une face inférieure biseautée, qui servait à soutenir le crabe pendant qu’il était nettoyé. Même si M. Weber a déclaré qu’il n’avait pas l’intention que cette bordure soit coupante, le juge du procès a conclu qu’elle l’était.

En réponse à l’invitation de M. Weber, Dr Agar a pris trois crabes que M. Weber avait attrapés. Il a ensuite procédé au nettoyage des crabes à l’aide de l’appareil. Dr Agar a nettoyé les deux premiers crabes sans incident. Afin de décortiquer le troisième crabe, il a dû appuyer beaucoup plus fort sur l’appareil que pour les deux premiers. Ce faisant, la carapace a cédé et il a perdu pied, se coupant complètement le poignet droit.

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