Clements v. Clements, 2012 SCC 32
Le demandeur, Clements, a roulé sur un clou alors qu’il se promenait en motocyclette en compagnie de son épouse. Le clou a perforé le pneu, si bien que Clements a perdu le contrôle de la motocyclette. Ayant subi un traumatisme crânien lors de l’accident, l’épouse de Clements a intenté une poursuite contre son mari, alléguant que ses blessures avaient été causées par la négligence de ce dernier, qui roulait à une vitesse excessive sur une motocyclette surchargée. En première instance, le juge a conclu que Clements avait fait preuve de négligence, en s’appuyant sur le critère de la « contribution appréciable ». La Cour d’appel a renversé la décision du juge de première instance, rejetant l’action sur le fondement que l’invocation du critère de la « contribution appréciable » était inappropriée dans les circonstances et que la causalité n’avait pas été prouvée.