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La présentation de témoignages simultanés : une pratique en pleine évolution

November 19, 2012

La notion de témoignages simultanés, appelée hot-tubbing en anglais, fait référence à la pratique des tribunaux visant à solliciter le point de vue de multiples experts en même temps. Née en Australie, cette pratique repose d’abord et avant tout sur un processus de collaboration entre les parties concernées dans le cadre d’une audience ou d’un procès. Avant l’arrivée du hot-tubbing, les témoins experts de chacune des deux parties au litige étaient appelés à témoigner séparément, par la voie de premiers interrogatoires, de rapports d’experts et de contre-interrogatoires présentés à diverses étapes de la procédure. L’idée du hot-tubbing est de réunir des témoins à titre de groupe d’experts afin qu’ils présentent leurs témoignages simultanément et répondent du coup aux questions du juge, des avocats et, même, des autres experts.

Cet article n’a pas pour but de dresser un portrait complet de la pratique du hot-tubbing au Canada ou ailleurs dans le monde. Il vise plutôt à présenter, aux professionnels et aux avocats du secteur de l’assurance, un aperçu de certains des changements récemment apportés aux règles des tribunaux du Canada qui pourraient permettre la présentation de témoignages simultanés pendant le procès ou durant la procédure préalable au procès. Cet article dresse un survol des tendances observées au Canada en matière de témoignages simultanés, fait état des différentes opinions concernant cette pratique et met en lumière certaines questions d’intérêt qui mériteraient d’être approfondies avant que la vague du hot-tubbing ne déferle sur les tribunaux civils canadiens.

Lire l’article (en anglais seulement)

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