Lorsqu’un immeuble résidentiel est détruit par suite d’une négligence, l’évaluation des dommages constitue un élément déterminant pour les assureurs dans l’analyse des risques liés au litige. L’enjeu est particulièrement important lorsqu’un assureur a accordé une couverture pour remplacer un immeuble résidentiel détruit et qu’il envisage dans quelle mesure il pourrait recouvrer des dommages auprès du responsable.

Le demandeur réclame généralement des dommages-intérêts correspondant au coût de remplacement de l’immeuble. Le défendeur soutient plutôt que le demandeur ne devrait avoir droit qu’à la diminution de valeur de l’immeuble (diminution in value) ou que les dommages-intérêts devraient être réduits afin de tenir compte des améliorations apportées par suite du remplacement (betterment).

Le présent article examinera la manière dont les tribunaux évaluent les dommages liés à la perte d’un immeuble résidentiel causée par la négligence.

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